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Contrat de Dépôt-Vente pour Vêtements de Seconde Main de Luxe

Entre les soussignés :

Zoé MARGUERITE, responsable e-commerce et marketing de la société Second Hand Luxury, dont le siège social est situé à 27 Rue de l’étoile, 75120 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro XXX, ci-après dénommée « le Dépositaire ».
Et
[Nom du Client], demeurant à [Adresse], ci-après dénommé « le Déposant ».

Il est convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet

Le Déposant confie au Dépositaire, aux fins de vente, les vêtements de luxe suivants (détailler précisément les articles : marques, modèles, tailles, etc.) :

Article 2 : Durée du Contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée de 1 mois. A l’issue de cette période, le Déposant pourra :

Récupérer les articles invendus,
Prolonger le contrat pour une nouvelle période.

Article 3 : Mission de vente

1. Mise en vente :

Les articles seront mis en vente dans les 2 jours suivant la signature du présent contrat.
Le Dépositaire fixera le prix de vente de chaque article en accord avec le Déposant, en tenant compte de la valeur marchande de l’article.

2. Commission :

En cas de vente, le Dépositaire percevra une commission de 20% sur le montant de la vente.
En cas de non-vente à l’issue du contrat, le Dépositaire ne percevra aucune commission.

Article 4 : Paiement

En cas de vente, le Dépositaire s’engage à régler au Déposant le montant de la vente diminué de la commission, dans un délai de 4 jours suivant la vente.

Article 5 : Obligations des parties

Déposant :
- Garantir l’authenticité et l’état des articles.
- Fournir toutes les informations nécessaires à la vente (étiquettes, certificats d’authenticité, etc.).
Dépositaire :
- Assurer la conservation des articles dans des conditions optimales.
- Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la promotion et à la vente des articles.
- Tenir une comptabilité précise des ventes et des sommes dues au Déposant.

Article 6 : Assurance

Le Dépositaire s’engage à assurer les Biens confiés contre les risques usuels pendant toute la durée du dépôt.

Article 7 : Responsabilité

Le Dépositaire est responsable de la perte ou de la détérioration des Biens résultant d’une faute grave ou d’une négligence de sa part.

Article 8 : Restitution des Biens

A l’expiration du présent contrat, le Dépositaire restituera au Déposant les Biens invendus, sous réserve de l’inventaire contradictoire.

Article 9 : Confidentialité

Les parties s’engagent à préserver la confidentialité des informations relatives au présent contrat.

Article 10 : Litiges

Tout litige relatif à l’exécution du présent contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Fait à Paris, le …/…/………

Pour le Dépositaire Pour le Déposant

Second Hand Luxury